Michel Mousel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Mousel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2°) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
contrôleur général de 1re classe, 4e échelon, détaché sur un emploi de chef de mission du contrôle général économique et financier, échelon 3, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Détaché sur un emploi de chef de mission du contrôle général économique et financier, échelon 3, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-03-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000449361(source JORF)
réintégration
26 Octobre 200526/10/2005
De: Michel Mousel
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
Conseil national du développement durable
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000444774(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mousel (Michel, Henri)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 21 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-21"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Mousel
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="2002-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000772906(source JORF)
désignation
27 Avril 200227/04/2002
De: Mousel (Michel, Henri, Marcel)
président de la mission interministérielle de l'effet de serre ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier
date_debut="1998-04-30"
JORFTEXT000000572130(source JORF)
détachement
04 Août 199804/08/1998
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206479(source JORF)
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Michel Mousel
contrôleur d'Etat
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Remplace:M. Pierre Chemillier
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000389308(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
JORFTEXT000000190076(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
membre de la mission de contrôle des transports terrestres
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
membre de la mission de contrôle des transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des transports
JORFTEXT000000533277(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Mousel (Michel)
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
Mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
JORFTEXT000000183882(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mousel (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000360563(source JORF)
promotion
09 Janvier 199309/01/1993
De: Mousel (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 14 décembre 1992 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE CONTRÔLEUR D'ÉTAT DE 1re CLASSE (ANNÉE 1992)
JORFTEXT000000360563(source JORF)
inscription
09 Janvier 199309/01/1993
De: Michel Mousel
contrôleur d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000721474(source JORF)
nomination
14 Décembre 199114/12/1991
De: Michel Mousel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000161601(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Michel Mousel
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000537614(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 199113/07/1991
De: Mousel (Michel)
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Chambolle (Thierry)
Groupe:
Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000535447(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mousel (Michel)
Objet:
vice-président, chargé des questions relatives à l'environnement
Groupe:
Environnement
JORFTEXT000000159710(source JORF)
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Mousel (Michel)
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques au secrétariat d'Etat à l'environnement
Objet:
membres du comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
Comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres
JORFTEXT000000159710(source JORF)
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur un emploi de directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
JORFTEXT000000524191(source JORF)
détachement
28 Février 199028/02/1990
De: Mousel (Michel)
h) Sur la proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1o
représentants de l'Etat
d) Sur la proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000524930(source JORF)
nomination
21 Janvier 199021/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.